Termes et conditions d'utilisation

 

Conditions d'utilisation - Web Zone 3R

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Toute personne qui achète ou utilise des services fournis par Web Zone 3R, ou de ses sociétés affiliées sont liées, sans condition les termes énoncés dans le présent document. En achetant ou en utilisant les services fournis par Web Zone 3R, il est entendu que vous avez lu et accepté les conditions prévues par cet accord. 

Web Zone 3R, et ses filiales se réservent le droit de réviser cet accord à tout moment et sans préavis à ceux qu'elle pourrait affecté directement. Il est entendu que les personnes qui font des achats ou utilisent des services fournis par Web Zone 3R, examineront ce document périodiquement pour tout changement. 

Web Zone 3R, utilisera les conditions stipulées dans cet accord comme un guide pour régler les différends entre Web Zone 3R, et les personnes qui achètent ou utilisent ses services. Les termes de cet accord énoncent les intégralités de l'accord entre Web Zone 3R, et les personnes qui achètent ou utilisent ses services, et remplacent tous les accords antérieurs des parties concernées. 

Toute violation de cet accord par un individu qui a fait un achat ou qui utilise des services fournis par Web Zone 3R, peut entraîner que les services de cette personne soient suspendus ou interrompus avec ou sans préavis. 

Toute clarification, question, ou contestation à propos des termes énoncés dans la présente entente peuvent être soumises par écrit par courrier électronique à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

1. Définitions

1.1. «Client», «vous», «votre», se rapporterons à toute personne cherchant à acheter ou d'utiliser tout service fourni par Web Zone 3R. Cela comprend également tout agent de la partie ci-dessus. 

1.2. "Web Zone 3R", "nous", "notre", "notre", fera référence au fournisseur, Web Zone 3R et Digital Marketing Design. 

1.3. «Employé» désigne un agent d'Web Zone 3R autorisée à agir au nom d'Web Zone 3R. 

1.4. "Services" fera collectivement référence à tout service et la facturation associée à ce que Web Zone 3R s'engage à fournir au client sur la base des sélections faites par le client lors de l'inscription de ce dernier ou via une demande par écrit et approuvée par un employé. 

1.5. «Serveurs» feront collectivement référence à tout matériel fourni par Web Zone 3R que le client utilise. 

1.6. "Sites" vont collectivement se référer à un site Web mis à jour par un client et hébergé par Web Zone 3R.

1.7. «Compte» désigne les informations de facturation mis en place et ses services connexes qui sont représentatifs de la clientèle qui ont contracté des services de Web Zone 3R. 

1.8. «Par écrit» et «consentement écrit» renvoie à la communication et / ou autorisation établie par courriel entre le client et Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

 

2. Services Web Zone 3R

2.1. Web Zone 3R s'engage à fournir toutes les prestations demandées par le client lors de l'inscription en tant que mis en avant par le forfait choisi par le client. Web Zone 3R ne s'attend pas à fournir d'autres services, sauf par accord écrit entre le client et un employé. Tous les services que fournit Web Zone 3R est lié par les termes de cet accord. 

2.2. Toute modification d'un service effectuée par Web Zone 3R pour le compte à la demande d'un client qui ne fait pas partie d'un ensemble standard ou de service sera considéré comme étant de nature temporaire. These changes are made on a case-by-case basis, and may not be preserved when other changes are made to the Services. Ces modifications seront effectuées et traitées cas par cas, et ne peuvent pas être conservées lorsque d'autres changements sont apportés aux services. Web Zone 3R ne sera pas tenu pour responsable de toute interruption de service ou de problèmes relatives au présent article. 

2.2.1. Tout changement ci-dessus peuvent être révoqués à tout moment avec ou sans préavis si elle se trouve a avoir un effet néfaste sur les services.

 

3. Comptes et Facturation

3.1. Chaque client qui contracte des services avec Web Zone 3R aura un compte client qui se compose de coordonnées précises et les informations de facturation tel que vérifié par le client. À défaut de fournir des informations véridiques peut entraîner la suspension ou la résiliation du compte. 

3.2. L'information fournie à Web Zone 3R par le client peuvent être partagées avec des services tiers afin de déterminer un pointage de risque de fraude, de facturer la carte de crédit au dossier, ou de contrat de service pour le compte d'un client, comme c'est le cas avec enregistrement de '' nom de domaine ". Web Zone 3R ne partagera jamais de l'information à propos de sa clientèle avec une tierce partie en vertu de toute autre circonstance hors de ceux prémentionné. 

3.3. Les nouveaux comptes sont établis dans les conditions suivantes: 

3.3.1. Le paiement intégral a été reçu en accord avec la facture produite à l'inscription. 

3.3.2. La commande a été passé en revu pour fraude à la fois par un tiers et un employé, et est déterminé à ne pas être frauduleuse à la fois par un tiers et un employé. 

3.3.3. L'employé qui passe en revue les inscriptions accepte la commande. 

3.4. Web Zone 3R se réserve le droit de rejeter toute commande à tout moment pour n'importe quelle raison, avec ou sans préavis. Dans le cas où une commande n'est pas acceptée pour une raison quelconque, le compte sera fermé, et tous paiements reçus seront remboursés. Le client peut demander la raison de l'annulation par écrit. 

3.5. Tous les services sont facturés sur une base récurrente selon le forfait choisi à l'inscription, ou tel que déterminé par un client et les employés par écrit, après un compte a déjà été établie, comme dans le cas d'une mise à niveau ". Le paiement est automatiquement tentée via la carte de crédit au dossier à la date anniversaire du service. 

3.5.1. La facturation automatique ne peut être arrêtée que si les services sont arrêtés conformément à la section 3.12. 

3.5.2. Tous les services sont facturés à l'avance selon le terme de facturation choisi. 

3.6. Tous les comptes avec Web Zone 3R doivent disposés d'informations de contact valides en dossier qui est mis à jour en tout temps, vérifié par le client. Cela inclut, mais n'est pas limité à, nom, adresse physique, numéro de téléphone et adresse courriel. 

3.6.1. The email address on file must not be one provided by HostRocket . L'adresse courriel au dossier ne doit pas être une fourni par Web Zone 3R. 

3.6.2. Web Zone 3R ne peut être tenu responsable pour quelque raison que ce soit dans le cas où nous ne pouvons pas entrer en contact avec le client en raison de coordonnées inexactes. 

3.7. D'autres formes de paiement ne sont normalement pas acceptés sauf avec accord par écrit par un employé. Dans le cas où il n'existe aucune option de paiement valide établi avec un compte, le compte peut être suspendu jusqu'à ce qu'un accord de paiement valable est établie. 

3.7.1. Les clients qui établissent un mode de paiement qui n'est normalement pas accepté par Web Zone 3R sont responsables du suivi de la date de renouvellement du la service et de soumettre leur paiement avant que la date de renouvellement soit atteint. Web Zone 3R n'est pas responsable si un compte est suspendu en raison d'expiration de paiement. 

3.7.2. Web Zone 3R n'est pas tenu d'envoyer une facture avant le paiement. 

3.8. Toutes les communications concernant un compte ouvert par Web Zone 3R avec un client doit avoir lieu par courriel. Web Zone 3R suppose que l'adresse électronique fournie sur le compte est exact et à jour, et ne fera aucun effort supplémentaire pour communiquer avec vous. 

3.8.1. Les clients se réservent le droit d'être informée de toute mesure prise à l'égard de leur compte en conformité avec cette clause, sauf sous indication contraire dans ces termes. 

3.9. Dans le cas où un client doit de l'argent à Web Zone 3R pour une raison quelconque, les services que le client a avec Web Zone 3R peuvent être suspendus pour tenter de percevoir le paiement, avec ou sans préavis. 

3.10. La facturation pour tous les services q'un client entretient avec Web Zone 3R reste actif pendant q'un compte ou service est suspendu. Tout paiement qui arrivent à échéance pendant le temps q'un compte ou service est suspendu est prévu d'être payé dans son intégralité, et ceci avant que le service soit rétabli. 

3.11. Les litiges bancaires (à savoir "les rejets de débit ou chargebacks ») sont un motif de résiliation immédiate d'un compte sans préavis d'Web Zone 3R. Dans le cas où un litige bancaire est reçue d'un client, le compte sera suspendu et / ou résilié. Si un client souhaite rétablir un compte touché par un conflit bancaire, ils seront responsables de la totalité du montant en litige, plus tous les frais supplémentaires directement liés à la contestation bancaire. 

3.12. Si un client souhaite mettre fin aux services ou à un compte fourni par Web Zone 3R, elle doit être formulée par écrit par courrier électronique à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. , ou en se connectant au système de facturation et de demander l'annulation. 

3.12.1. Le client aura droit à au moins 50% du solde restant sur le compte à compté de la journée d'annulation dans le cas des services pré-payées, sauf si décision contraire par un employé. 

3.12.2. Frais d'installation, enregistrement de nom de domaine / frais de transfert, les frais de service d'ajouts, et frais de service uniques ne sont pas admissibles à un remboursement. 

3.13. Dans le cas où un compte ou service est terminé à la discrétion d'un employé pour une raison quelconque, aucun remboursement ne sera dû, ni une sauvegarde de toutes les données stockées sur les serveurs ne sera fournis, sauf si décision contraire d'un employé. 

3.14. Sauf indication contraire, toutes les promotions sont réservées aux titulaires de nouveaux comptes, et ne seront pas honorées pour les comptes existants sauf s'ils sont approuvés par un gestionnaire d'Web Zone 3R.

 

4. Sites, services et contenus 

4.1. Les services fournis par Web Zone 3R ne doivent pas être utilisés pour la transmission, le stockage ou la présentation de toute information, donnée ou matériel qui est en violation de toute lois fédéral du Canada et / ou des lois locales. À défaut de se conformer à l'article présente entraînera la résiliation immédiate et / ou la suspension du compte. 

4.2. Toute tentative visant à exploiter un service de quelque façon est un motif de résiliation immédiate du compte. 

4.3. Le Client est entièrement responsable de toute mesure prise à l'égard son compte. Le client est financièrement responsable de toute mesure qui est prise à l'égard de son compte, peu importe si le client ou un tiers a pris l'initiative. 

4.3.1. Dans le cas où le client estime leur compte a été compromis par un tiers, il est de la responsabilité du client pour alerter Web Zone 3R par écrit de ce fait dès que possible. Le client peut être tenue responsable pour tout frais de service accumulées par les mesures prises par le tiers. 

4.4. Web Zone 3R considère certains éléments ou matériel comme inacceptable. Si du matériel jugé inacceptable se trouve sur un site, ou est lié à un site, le compte sera suspendu et / ou résilié tel que déterminé par un employé. Exemples de matériel inacceptable incluent, mais ne sont pas limités à: 

4.4.1. Du matériel pornographique ou adulte 

4.4.2. Les activités frauduleuses de toute nature 

4.4.3. Outils de l'IRC ou en relation avec l'IRC 

4.4.4. Matériel sous copyright sans le consentement explicite de son l'utilisation et / ou de le distribuer 

4.4.5. Scanneurs de réseau / d'analyse ou logiciel d'attaque 

4.4.6. Exploits 

4.4.7. Les licences de logiciels, logiciels de génération de licence, les «cracks» 

4.4.8. Site miroir 

4.4.9. Services de téléversement de toute nature 

4.4.10. Des araignées ou robots (spiders) de toutes sortes 

4.4.11. Des virus informatiques / logiciels malveillants de tout genre 

4.4.12. Scripts de proxy ou de services 

4.4.13. Des opérations pyramidales ou à la Ponzi 

4.4.14. Services de pharmacie, pharmaceutique ou semblables 

4.4.15. Contenu haineux, de harcellement ou du contenu raciste 

4.4.16. Contenu sur le piratage ou de services connexes 

4.4.17. SPAM de toute nature 

4.5. Les sauvegardes ne doivent pas être stockées sur les serveurs, que la sauvegarde contient des fichiers provenant d'autres systèmes, ou des fichiers du contenu hébergé sur ce service. Toute sauvegarde créé du contenu sur les serveurs avec l'intention d'être copié sur un nouveau support hors des services doivent être supprimés des serveurs dans la semaine de la création du fichier. Toute sauvegarde découvertes qui sont en violation de la présente section sera supprimée par un employé sans préavis. 

4.6. Tout processus sans surveillance ou de commande est interdit d'exécution sur ces services à tout moment. Tout processus ou une commande qui écoute sur un port réseau ou ouvre un fichier socket est interdit d'exécution sur ces services à tout moment. Tout daemon est interdit d'exécution sur ces services à tout moment. Procédés ou commandes jugées en violation du présent article seronts terminées immédiatement et sans préavis. D'autres mesures sont à la discrétion de l'employé présent au moment de l'infraction. 

4.6.1. Scripts d'automatisme cédulés (ie "cron", "crontab") ne peuvent être exécutés plus d'une fois toutes les 10 minutes. Les tâches planifiées ne peuvent pas prendre plus que cinq minutes pour terminer leur tâche. Toute violation par une tâche contrevenant au présent article sera arrêtée et mise hors service. 

4.7. Aucune mesure prise sur les services devrait se traduire par une connexion à un réseau en dehors des services, sauf avec autorisation expresse écrite a été obtenue à la fois d'Web Zone 3R et le réseau ou le client souhaite se connecter. Les comptes en violation du présent article peuvent être suspendus. 

4.8. Tout effort visant à lier, ou fournir du contenu qui n'est pas la propriété du client entraînera la suspension immédiate du compte. 

4.8.1. Toutes les données et / ou contenu multimédia qui n'est pas explicitement la propriété du client, et pour lesquels le client ne dispose pas d'une autorisation écrite du propriétaire des données et / ou du contenu multimédia est interdit sur ce service. Les exemples incluent, mais ne sont pas limités à, offrir de la musique ou des vidéos, que ce soit pour un usage personnel ou public. La violation de cette section peut entraîner que le matériau soit éffacé avec ou sans préavis et / ou la suspension du compte à la discrétion de l'employé. 

4.9. Les services ne doivent pas être utilisés dans le seul but de l'équilibrage de charge. Les services ne peuvent pas être utilisés pour fournir du stockage de données qui n'est pas utilisé directement sur un site Web. Cela inclut, mais n'est pas limité à, l'utilisation des services aux seules fins d'hébergement d'images, vidéos, musique, téléchargements, de grandes bases de données SQL ou ''streams''. Any Account violating this section will be suspended and may be terminated at the discretion of an Employee. Toute compte en violation du présent article sera suspendu et peut être résilié à la discrétion d'un employé. 

4.10. Le ''streaming'' multimédia n'est pas autorisée sur les services sans avoir préalablement reçu l'autorisation écrite d'un employé. 

4.11. Les services ne doivent pas être utilisés pour surveiller, rassembler des informations sur ou administrer d'autres serveurs ou d'autres sites de toute nature. 

4.12. Les sites doivent rester dans les limites spécifiées par le forfait que le client à sélectionné indépendamment de savoir si elles sont strictement appliquées. La violation du présent article est considérée comme l'exploitation conformément à la section 4.2 et entraînera la suspension, et éventuellement de résiliation, du compte.

 

5. Services de courriel

5.1. Web Zone 3R a le droit explicite de déterminer quel courriel peut quitter ou accéder à son réseau. Les courriels peuvent être filtré ou supprimé sans préavis tel que déterminé par un employé. Si un compte se trouve à l'envoi de courriels que l'employé juge inapte à quitter notre réseau, le compte sera suspendu. 

5.2. Les clients ne sont pas autorisés à utiliser les services pour envoyer des spams. Les bénéficiaires de tout message envoyé depuis le réseau d'Web Zone 3R doit d'abord consentir à recevoir des courriels de l'envoi du compte. Toute violation du présent article entraîne la suspension immédiate et / ou la résiliation du compte. 

5.2.1. Tout courriel envoyé à une liste de courriels acheté, ou une liste composée d'adresses courrels qui n'est pas recueillies avec le consentement d'envoyer des courriels directement à l'une des adresses courriel sur cette liste est considérée comme en violation du présent article. 

5.2.2. Web Zone 3R a le dernier mot pour déterminer si un message électronique est un spam. 

5.3. Un client ne doit pas utiliser les services uniquement pour l'usage de courrier électronique. Tout compte qui est utilisées uniquement pour l'hébergement de courrier électronique sera avertis par écrit, et a accordé un délai de grâce de 10 jours pour chercher de nouveaux accomodements pour leurs besions ailleurs. Si le compte n'est pas relocaliser après cette période de grâce a expiré, le compte sera suspendu. 

5.4. Tout courriels stockées dans la "Poubelle" du compte est considéré comme supprimé et peut être supprimé du serveur à tout moment sans préavis. 

5.5. Les boîtes aux lettres "Postmaster" ne doivent pas être utilisé pour stocker du courrier. Tout courriel dans un compte "Postmaster" peuvent être supprimé du serveur à tout moment sans préavis. 

5.6. Les clients ne peuvent pas envoyer plus de 500 courriels pendant toute période de 60 minutes. Violation du présent article entraîne la suspension du compte.

 

6. Limites Douces

6.1. Les limites définis par cette section seronts connu sous le nom limites douces. Ces limites ne sont pas rigoureusement appliqués, toutefois, si un compte est jugée d'abuser de la répartition des ressources du serveur, qui nuit au bien-être d'un serveur, ou porte atteinte aux performances du serveur, ces limites peuvent être imposées sur le compte. 

6.2. Les clients qui choisissent d'utiliser un service partagé sont tenus d'utiliser les services d'une manière qui soit équitable pour les autres comptes qui partagent ces mêmes fonctions. Les comptes qui trouvent à monopoliser les ressources d'un service de quelque façon que ce soit et qui porte préjudice à d'autres comptes sur le service peuvent être demandé de passer à un service dédié. 

6.2.1. Web Zone 3R a le dernier mot pour déterminer lesquels comptes sont en violation de l'article 6. 

6.2.2. Dans les situations non-urgentes, un délai de grâce de trois jours pour discuter des options avec Web Zone 3R seront fournis aux clients. Dans les situations où un service ne peut pas continuer à fonctionner alors qu'un compte est actif, le compte peut être suspendu sans délai de grâce. 

6.3. Les fichiers au dela de 2.097.152 kilo-octets ne sont pas autorisés sur le Service. Si des fichiers sont découverts supérieur à la taille décrite , un avertissement est envoyé au client, et un délai de grâce de trois jours sera observé. Si les fichiers n'ont pas été enlevées dans le délai de grâce, un employé les supprimeras sans avertissement.

6.3.1. Le présent article ne s'applique pas aux sauvegardes en attente d'être copiés sur un nouveau support tel que décrit dans la section 4.5. 

6.4. Les comptes sur les services ne sont pas autorisés à utiliser plus de 100.000 inodes à un moment donné. Un inode est allouée pour chaque fichier, répertoire ou lien symbolique sur le service. Les comptes en violation du présent article sera averti, et une période de grâce de trois jours sera observé. Si le problème n'est pas rectifiée après le délai de grâce expiré, le compte sera suspendu. 

6.5. La bande passante est contrôlée, quelle que soit la promesse d'une bande passante illimitée inclus avec certains services. Les comptes utilisant de grandes quantités de bande passante seront vérifiés pour assurer la bande passante est utilisée selon les termes de cet accord.

6.5.1. Les comptes utilisant plus de 15% de la bande passante totale d'un serveur sera considéré comme en violation de l'article 6.2. 

6.6. Tout compte utilisant plus de 10% du temps total du CPU et / ou mémoire d'un serveur sera considéré comme en violation de l'article 6.2. 

6.7. Tout compte utilisant plus de 15% de l'espace disque total d'un serveur peut être considérée comme en violation de l'article 6.2, indépendamment de si le client est dans les limites de son quota. 

6.8. Les comptes utilisant de plus de 10% du nombre total de connexions actives sur n'importe quel serveur peut être considérée comme en violation de l'article 6.2. 

6.9. Tout courrier électronique qui pèse plus de 256 kilo-octets ne peut être conservées sur le serveur. Un courrier électronique qui est au dessus de cette taille doit être téléchargé et retiré dans un délai raisonnable après avoir été reçu. Un employé peut retirer le courriel après q'un montant raisonnable de temps s'est écoulé. 

6.10. Un courrier électronique entreposé dans le dossier "Envoyé" ne peut pas contenir des pièces jointes. Tout courriel, en violation du présent article sera supprimé sans préavis.

6.11. Les connexions à nos serveurs POP et SMTP sont limitées à cinq connexions actives par IP en tout moment donné. Vous n'êtes pas autorisé à vous connecter au service POP plus souvent qu'une fois toutes les cinq minutes. Toute violation de ce qui précède peut être en violation de l'article 6.2.

6.12. Les connexions à notre serveur IMAP sont limitées à une connexion active par boîte aux lettres par utilisateur en tout moment donné. Toute violation de ce qui précède peut être en contradiction avec la section 6.2.

6.13. Les comptes «Catch-all» qui représentent plus de 15% de la distribution total du courrier pour un compte particulier peuvent être désactivé sans préavis. Un compte «Catch-all» qui représentent plus de 10% du total de l'entreposage d'un compte peut être désactivé sans préavis.

 

7. Garantie de la disponibilité du serveur

7.2. Les disponibilités seront jugés et évalués uniquement par des services de surveillance q'Web Zone 3R utilise.

7.2.1. Les statistiques queillis à parti de la surveillance de services tiers ne seront pas honorés par cette garantie.

7.3. Si un client souhaite reclamer la garantie, une demande écrite doit être présentée, et un employé évaluera la plainte.

7.3.1. Si un client reclame avec succès cette garantie, un crédit égal à un mois de service pour le compte affecté (s) sera appliqué. Un client a droit à un crédit par trimestre et par service.

7.4. Les clients doivent pro-activement rechercher une solution, par écrit, à tout les temps d'arrêt qu'ils font l'expérience pour être admissibles à un crédit de service pour reclamer cette garantie.

7.4.1. S'il est constaté que le client n'a pas communiqué avec nous avant de reclamer la garantie, aucun crédit de service ne sera effectué.

7.5. Les clients doivent remettre en question la garantie à l'intérieur d'un mois d'une infraction présumée. Les clients qui tentent de reclamer la garantie en dehors de ce temps n'aura droit à aucun crédit de service.

 

8. Crédits de service

8.2. Les crédits de service seront accordé au crédit à la solde d'un compte ouvert auprès d'Web Zone 3R ou comme une extension de la date de renouvellement d'un service. Les crédits de service ne peuvent jamais être échangé pour un remboursement en argent direct.

8.3. Dans le cas où un compte est résilié ou annulé pour une raison quelconque, tous les crédits de service non utilisés sur le compte sont considérées comme nulles et non avenues et ne peuvent être remboursés.

8.4. Toute demande d'un crédit de service doit être soumis, par écrit, dans le mois suivant l'incident et cité comme raison pour le crédit qui est dû.

8.5. Ce document sera utilisé pour déterminer l'admissibilité d'un crédit. Web Zone 3R n'est jamais obligé de fournir un crédit de service, sauf indication contraire en ces termes.

 

9. La nature public de l'Internet et l'intégrité des données

9.2. Web Zone 3R n'est pas responsable pour le maintien des sauvegardes de toutes les données stockées sur ces Services.

9.3. Web Zone 3R n'est pas physiquement ou monétairement responsable de toute perte de données ou la corruption de données et ceci pour toutes circonstances.

9.3.1. Cela inclut, mais n'est pas limité à, les sites qui sont compromises, modifiée ou changée par un client ou un tiers, avec ou sans le consentement du client, en aucune façon.

9.4. Web Zone 3R n'est pas responsable ou monétairement responsable de tout préjudice subi en raison de toute interruption de service en toutes circonstances.

 

10. L'abus et l'application des lois

10.2. Il est de la responsabilité d'Web Zone 3R pour se conformer à toutes les demandes énoncées par les fonctionnaires gouvernementaux, de la police et les tribunaux à l'intérieur des limites du Canada et des lois fédérales, provinciales et locales. Toutes les actions sur votre compte mandaté par l'ordre d'un agent de police ou judiciaire sera prise sans préavis au client, sauf indication contraire par les parties prémentionnées.

10.3. Il est de la responsabilité d'Web Zone 3R à se conformer à la loi C-61 et aux plaintes correctement formaté et reçu tel définies par cette loi. Dans le cas où nous recevons une plainte pour un compte, le compte sera suspendue ou partiellement suspendue pendant que nous travaillons avec le client de régler la plainte. Pour plus d'informations sur la loi C-61 et pour la consulter: Cliquez ICI

 

11. Indemnité

11.2. Le client accepte de défendre, indemniser et tenir indemne Web Zone 3R des obligations découlant de:

11.2.1. Toute blessure aux personnes ou aux biens causés par des produits vendus ou distribués dans le cadre de Web Zone 3R

11.2.2. Tout contenu fourni par le client contrefait ou qui empiètre sur les droits d'auteur d'un tiers

11.2.3. Violation du droit d'auteur

11.2.4. Tous les produits défectueux vendus à des clients découlent des services.

 

12. Arbitrage 

12.1. En utilisant les services, vous acceptez de vous soumettre à l'arbitrage exécutoire. Si des différends ou réclamations s'élèvent contre Web Zone 3R ou contre ses agents ou employés, un arbitre du choix d'Web Zone 3R se chargera de ces différends. Les arbitres doivent être avocats ou juges à la retraite et sont sélectionnés conformément aux règles applicables. Toutes décisions rendues par l'arbitre sera finale et exécutoire. La décision de l'arbitre est finale et lie toutes les parties. Vous êtes également responsable de tous les coûts liés et qui découlent d'un tel arbitrage.

13. Désistement

13.1. Web Zone 3R n'est pas responsable de tout dommage ou perte d'un client ou de l'entreprise d'un client. Web Zone 3R ne fait aucune garantie expresse ou appliqué d'aucune sorte. Web Zone 3R décline toute garantie de valeur marchande pour un usage particulier ou d'un service. Cela comprend les termes enoncées et fixées par le présent document.

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